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Marques déposées par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras
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Maison du Rhône
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison du Rhône
SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas

Numéro de dépôt :
3767552
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2020
Maison du Rhône de SCA Les Vignerons de Vacqueyras

Présentation de la marque Maison du Rhône

Déposée le 16 septembre 2010 par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison du Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine B.P. 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque Maison du Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison du Rhône est expirée depuis le 16 septembre 2020.

SCA Les Vignerons de Vacqueyras a également déposé les autres marques suivantes : G CUVEE PRESTIGE , Café – Terrasses , Café des artistes , DENTELLES DE RAIMBAUT LES DENTELLES DE RAIMBAUT , Rhôdalies Les Rhôdalies , Faubourg des Grands Vins , OENOCARACTERE , VDC ENERGIE VDC ENERGIES VDCENERGY , “ CHILL OUT ” CHILL OUT , PRIVILEGE DES VIGNERONS LE PRIVILEGE DES VIGNERONS LE PRIVILEGE DU VIGNERON LES PRIVILEGES DES VIGNERONS LES PRIVILEGES DU VIGNERON


SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas - Route de Vaison la Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras - Route de Vaison la Romaine B.P. 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme “ Rhône ”.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.