SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de dépôt :
3795013
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2021
Présentation de la marque Les Seigneuriales
Déposée le 3 janvier 2011 par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Seigneuriales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine B.P. 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.
La marque Les Seigneuriales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas - Route de Vaison la Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979
Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras - Route de Vaison la Romaine B.P. 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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