Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ GRANDE RIBAUTE ” “ LA GRANDE RIBAUTE ”
SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas

Numéro de dépôt :
3326646
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2014
“ GRANDE RIBAUTE ” “ LA GRANDE RIBAUTE ” de SCA Les Vignerons de Vacqueyras

Présentation de la marque “ GRANDE RIBAUTE ” “ LA GRANDE RIBAUTE ”

Déposée le 24 novembre 2004 par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ GRANDE RIBAUTE ” “ LA GRANDE RIBAUTE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France.

La marque “ GRANDE RIBAUTE ” “ LA GRANDE RIBAUTE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ GRANDE RIBAUTE ” “ LA GRANDE RIBAUTE ” est expirée depuis le 24 novembre 2014.

SCA Les Vignerons de Vacqueyras a également déposé les autres marques suivantes : G CUVEE PRESTIGE , Café – Terrasses , Café des artistes , Maison du Rhône , DENTELLES DE RAIMBAUT LES DENTELLES DE RAIMBAUT , Rhôdalies Les Rhôdalies , Faubourg des Grands Vins , OENOCARACTERE , VDC ENERGIE VDC ENERGIES VDCENERGY , “ CHILL OUT ” CHILL OUT


SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas - Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France - SIREN 783255979


Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueras - Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.