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Marques déposées par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras
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Faubourg des Grands Vins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Faubourg des Grands Vins
SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas

Numéro de dépôt :
3880187
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2021
Faubourg des Grands Vins de SCA Les Vignerons de Vacqueyras

Présentation de la marque Faubourg des Grands Vins

Déposée le 7 décembre 2011 par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Faubourg des Grands Vins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P. 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque Faubourg des Grands Vins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faubourg des Grands Vins est expirée depuis le 7 décembre 2021.

SCA Les Vignerons de Vacqueyras a également déposé les autres marques suivantes : G CUVEE PRESTIGE , Café – Terrasses , Café des artistes , Maison du Rhône , DENTELLES DE RAIMBAUT LES DENTELLES DE RAIMBAUT , Rhôdalies Les Rhôdalies , OENOCARACTERE , VDC ENERGIE VDC ENERGIES VDCENERGY , “ CHILL OUT ” CHILL OUT , PRIVILEGE DES VIGNERONS LE PRIVILEGE DES VIGNERONS LE PRIVILEGE DU VIGNERON LES PRIVILEGES DES VIGNERONS LES PRIVILEGES DU VIGNERON


SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas - Route de Vaison la Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras - Route de Vaison la Romaine, B.P. 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.