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Marques déposées par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras
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D974 D 974 974 D 974D
Marque expirée - Marque en non vigueur

D974 D 974 974 D 974D
SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas

Numéro de dépôt :
3637504
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
D974 D 974 974 D 974D de SCA Les Vignerons de Vacqueyras

Présentation de la marque D974 D 974 974 D 974D

Déposée le 17 mars 2009 par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D974 D 974 974 D 974D »

Le déposant est la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D974 D 974 974 D 974D est expirée depuis le 17 mars 2019.

SCA Les Vignerons de Vacqueyras a également déposé les autres marques suivantes : G CUVEE PRESTIGE , Café – Terrasses , Café des artistes , Maison du Rhône , DENTELLES DE RAIMBAUT LES DENTELLES DE RAIMBAUT , Rhôdalies Les Rhôdalies , Faubourg des Grands Vins , OENOCARACTERE , VDC ENERGIE VDC ENERGIES VDCENERGY , “ CHILL OUT ” CHILL OUT


SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas - Route de Vaison la Romaine,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France - SIREN 783255979


Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras - Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vin de pays.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.