Marque expirée - Marque en non vigueur

MAS DE PAVANE VIGNOBLE DE PAVANE VIGNOBLES DE PAVANE MOURRE DE PAVANE FALAISE DE PAVANE FALAISES DE PAVANE
SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas

Numéro de dépôt :
3401228
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015
MAS DE PAVANE VIGNOBLE DE PAVANE VIGNOBLES DE PAVANE MOURRE DE PAVANE FALAISE DE PAVANE FALAISES DE PAVANE de SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas

Présentation de la marque MAS DE PAVANE VIGNOBLE DE PAVANE VIGNOBLES DE PAVANE MOURRE DE PAVANE FALAISE DE PAVANE FALAISES DE PAVANE

Déposée le 26 décembre 2005 par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DE PAVANE VIGNOBLE DE PAVANE VIGNOBLES DE PAVANE MOURRE DE PAVANE FALAISE DE PAVANE FALAISES DE PAVANE »

Le déposant est la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas domicilié(e) Route de Vaison la Romaine,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE PAVANE VIGNOBLE DE PAVANE VIGNOBLES DE PAVANE MOURRE DE PAVANE FALAISE DE PAVANE FALAISES DE PAVANE est expirée depuis le 26 décembre 2015.

SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas a également déposé les autres marques suivantes : LE MOURRE DES CIGALES LOU MOURRO DES CIGALES , “ SOIREE D'AUTOMNE ” “ LA SOIREE D'AUTOMNE ” “ LES SOIREES D'AUTOMNE ” , Sirventes , DENTELLES DE CEZANNE LES DENTELLES DE CEZANNE , La Force du Rhône Les Forces du Rhône , LES TONNELLES DE CEZANNE LA TONNELLE DE CEZANNE , LA VALLEE DES OLIVIERS VALLEE DES OLIVIERS , MOUNT AUROUS , LA COMBE DE VAULONGE , EMOTION D'AIMER L'EMOTION D'AIMER EMTIONS D'AIMER LES EMOTIONS D'AIMER


SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas - Route de Vaison la Romaine,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France - SIREN 783255979


Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras - Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays et d'appellation d'origine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.