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Marques déposées par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
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LE MONT DES OLIVIERS LES MONTS DES OLIVIERS LE MONT DE L'OLIVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONT DES OLIVIERS LES MONTS DES OLIVIERS LE MONT DE L'OLIVIER
SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas

Numéro de dépôt :
3375373
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2015
LE MONT DES OLIVIERS LES MONTS DES OLIVIERS LE MONT DE L\'OLIVIER de SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas

Présentation de la marque LE MONT DES OLIVIERS LES MONTS DES OLIVIERS LE MONT DE L'OLIVIER

Déposée le 4 août 2005 par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONT DES OLIVIERS LES MONTS DES OLIVIERS LE MONT DE L'OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P 1,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P 1,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France.

La marque LE MONT DES OLIVIERS LES MONTS DES OLIVIERS LE MONT DE L'OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONT DES OLIVIERS LES MONTS DES OLIVIERS LE MONT DE L'OLIVIER est expirée depuis le 4 août 2015.

SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas a également déposé les autres marques suivantes : LE MOURRE DES CIGALES LOU MOURRO DES CIGALES , “ SOIREE D'AUTOMNE ” “ LA SOIREE D'AUTOMNE ” “ LES SOIREES D'AUTOMNE ” , Sirventes , DENTELLES DE CEZANNE LES DENTELLES DE CEZANNE , La Force du Rhône Les Forces du Rhône , LES TONNELLES DE CEZANNE LA TONNELLE DE CEZANNE , LA VALLEE DES OLIVIERS VALLEE DES OLIVIERS , MOUNT AUROUS , LA COMBE DE VAULONGE , EMOTION D'AIMER L'EMOTION D'AIMER EMTIONS D'AIMER LES EMOTIONS D'AIMER


SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas - Route de Vaison la Romaine, B.P 1,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France - SIREN 783255979


Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras - Route de Vaison la Romaine, B.P 1,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France


Inscription le 7 juin 2007 - Rejet partiel n°455231 - Publication au BOPI 2007-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie), vins de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.