VT SELECTIONS – Vins de Terroirs Sélections
Présentation de la marque VT SELECTIONS – Vins de Terroirs Sélections
Déposée le 13 juillet 2012 par SCA LES VIGNERONS DE TAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VT SELECTIONS – Vins de Terroirs Sélections » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VT SELECTIONS – Vins de Terroirs Sélections a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VT SELECTIONS – Vins de Terroirs Sélections est expirée depuis le 13 juillet 2022.
SCA LES VIGNERONS DE TAVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51