Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES HAUTS D'ACANTALYS
SCA LES VIGNERONS DE TAVEL, CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3667108
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2029
LES HAUTS D\'ACANTALYS de SCA LES VIGNERONS DE TAVEL

Présentation de la marque LES HAUTS D'ACANTALYS

Déposée le 27 juillet 2009 par SCA LES VIGNERONS DE TAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS D'ACANTALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS DE TAVEL, CAVE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC, M. PALY CHRISTIAN domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France.

La marque LES HAUTS D'ACANTALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS D'ACANTALYS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2029.

SCA LES VIGNERONS DE TAVEL a également déposé les autres marques suivantes : VT SELECTIONS – Vins de Terroirs Sélections , LA CROIX DES ROSES


SCA LES VIGNERONS DE TAVEL, CAVE COOPERATIVE VINICOLE - ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France


LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC, M. PALY CHRISTIAN - ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2019 n°2729549 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-10-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.