Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CROIX DES ROSES
SCA LES VIGNERONS DE TAVEL, SCA

Numéro de dépôt :
3395077
Date de dépôt :
02/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/12/2025
LA CROIX DES ROSES de SCA LES VIGNERONS DE TAVEL

Présentation de la marque LA CROIX DES ROSES

Déposée le 2 décembre 2005 par SCA LES VIGNERONS DE TAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA CROIX DES ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS DE TAVEL, SCA domicilié(e) 0 ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DE TAVEL domicilié(e) 0 ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France.

La marque LA CROIX DES ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CROIX DES ROSES arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

SCA LES VIGNERONS DE TAVEL a également déposé les autres marques suivantes : VT SELECTIONS – Vins de Terroirs Sélections , LES HAUTS D'ACANTALYS


SCA LES VIGNERONS DE TAVEL, SCA - 0 ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France


SCA LES VIGNERONS DE TAVEL - 0 ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2015 n°2599846 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).