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Marques déposées par SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE
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SOL'ANGÉLYS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SOL'ANGÉLYS
SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3625041
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SOL\'ANGÉLYS de SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque SOL'ANGÉLYS

Déposée le 26 janvier 2009 par SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL'ANGÉLYS »

Le déposant est SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE,30126 TAVEL - 30126 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TAVEL domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE,30126 TAVEL - 30126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS D'ANGÉLYS , DOMAINE DE ROMAGNAC , LA DAVALADE , TERRA ANGELLI


SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE - ROUTE DE LA COMMANDERIE,30126 TAVEL - 30126 - France


LES VIGNERONS DE TAVEL - ROUTE DE LA COMMANDERIE,30126 TAVEL - 30126 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Inscription le 13 mai 2009 - Retrait total n°497099 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).