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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC
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DOMAINE DU VIEIL AVEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU VIEIL AVEN
SCA LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC, SCA

Numéro de dépôt :
3067242
Date de dépôt :
28/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2030

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEIL AVEN

Déposée le 28 novembre 2000 par la société SCA LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU VIEIL AVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC domicilié(e) route de la commanderie, 30126 Tavel - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 944 721 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC, SCA, M. PALY CHRISTIAN domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE, route de la commanderie, 30126 Tavel - France.

La marque DOMAINE DU VIEIL AVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU VIEIL AVEN arrivera à expiration en date du 28 novembre 2030.

SCA LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA TUILERIE DE MANOBRE , DIFFERENT , DOMAINE DES CARTERESSES , DOMAINE DE LA CABANETTE


SCA LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC, SCA - route de la commanderie, 30126 Tavel - France - SIREN 775944721


LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC, SCA, M. PALY CHRISTIAN - ROUTE DE LA COMMANDERIE, route de la commanderie, 30126 Tavel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2010 n°2457090 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2020 n°2760815 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-30

"Vin AOC Tavel provenant de l'exploitation dénommée scea roudil aime domaine du vieil aven Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vins de pays et eaux de vie d'appellation d'origine.