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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC
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DOMAINE DES CARTERESSES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES CARTERESSES
SCA LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC, sca

Numéro de dépôt :
3065155
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2030

Présentation de la marque DOMAINE DES CARTERESSES

Déposée le 17 novembre 2000 par la société SCA LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES CARTERESSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC domicilié(e) route de la commanderie, 30126 Tavel - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 944 721 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCALES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC, SCA, M. PALY CHRISTIAN domicilié(e) route de la commanderie, 30126 Tavel - France.

La marque DOMAINE DES CARTERESSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES CARTERESSES arrivera à expiration en date du 17 novembre 2030.

SCA LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA TUILERIE DE MANOBRE , DOMAINE DU VIEIL AVEN , DIFFERENT , DOMAINE DE LA CABANETTE


SCA LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC, sca - route de la commanderie, 30126 Tavel - France - SIREN 775944721


SCALES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC, SCA, M. PALY CHRISTIAN - route de la commanderie, 30126 Tavel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2010 n°2457092 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2020 n°2760817 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-30

Vins AOC Tavel provenant de l'exploitation dénommée scea domaine des carteresses. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vin de pays et vins d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine.