TERRE DES ROUGIAN
Présentation de la marque TERRE DES ROUGIAN
Déposée le 19 juillet 1999 par la société SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DES ROUGIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE DES ROUGIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES ROUGIAN est expirée depuis le 19 juillet 2009.
SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36