Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROUGIAN
SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU

Numéro de dépôt :
99804678
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque LES ROUGIAN

Déposée le 19 juillet 1999 par la société SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROUGIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU domicilié(e) B.P. 21, 83460 TARADEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 139 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BLANC PIERRE SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU - France.

La marque LES ROUGIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROUGIAN est expirée depuis le 19 juillet 2009.

SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'OPPIDUM , TERRE DES ROUGIAN , DOMAINE DES COMTES , La Douceur Des VigneronsDINS NOSTRE VIN LA VERITA , LA SALLE A MANGER DE GRAND'MERE , Domaine du Jas de Mège , DINS NOSTRE VIN LA VERITA , Rose de Glace , PRESTIGE DES ROUGIAN , 1924


SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU - B.P. 21, 83460 TARADEAU - France - SIREN 783139553


MONSIEUR BLANC PIERRE SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Vin appellation d'origine contrôlée côtes de Provence.