Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABBATIALE DE SAINT GILLES
SCA LES VIGNERONS DE ST GILLES

Numéro de dépôt :
3231363
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
ABBATIALE DE SAINT GILLES de SCA LES VIGNERONS DE ST GILLES

Présentation de la marque ABBATIALE DE SAINT GILLES

Déposée le 6 juin 2003 par la société SCA LES VIGNERONS DE ST GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ABBATIALE DE SAINT GILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DE ST GILLES domicilié(e) Quai du Canal,30800 SAINT GILLES - 30800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 929 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DE ST GILLES domicilié(e) Quai du Canal,30800 SAINT GILLES - 30800 - France.

La marque ABBATIALE DE SAINT GILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBATIALE DE SAINT GILLES est expirée depuis le 6 juin 2013.


SCA LES VIGNERONS DE ST GILLES - Quai du Canal,30800 SAINT GILLES - 30800 - France - SIREN 775929359


SCA LES VIGNERONS DE ST GILLES - Quai du Canal,30800 SAINT GILLES - 30800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Inscription le 29 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°608546 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29

Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630757 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée costières de mimes.