Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVAL GARDIAN
SCA LES VIGNERONS DE SAINT GILLES

Numéro de dépôt :
3239101
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/07/2013
CHEVAL GARDIAN de SCA LES VIGNERONS DE SAINT GILLES

Présentation de la marque CHEVAL GARDIAN

Déposée le 30 juillet 2003 par la société SCA LES VIGNERONS DE SAINT GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CHEVAL GARDIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DE SAINT GILLES domicilié(e) Port Sud, Quai du Canal,30800 SAINT GILLES - 30800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 929 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl d'Avocats Patricia HIRSCH Avocat à la Cour domicilié(e) 1 rue du Cerisier,30900 NIMES - 30900 - France.

La marque CHEVAL GARDIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL GARDIAN est expirée depuis le 30 juillet 2013.


SCA LES VIGNERONS DE SAINT GILLES - Port Sud, Quai du Canal,30800 SAINT GILLES - 30800 - France - SIREN 775929359


Selarl d'Avocats Patricia HIRSCH Avocat à la Cour - 1 rue du Cerisier,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée vin de pays et vin de table.