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Marques déposées par la société SCA Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean
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Mont Baudile
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mont Baudile
SCA Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean

Numéro de dépôt :
3415022
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Mont Baudile de SCA Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean

Présentation de la marque Mont Baudile

Déposée le 3 mars 2006 par la société SCA Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mont Baudile »

Le déposant est la société SCA Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean domicilié(e) 21 Avenue Marcelin Albert,34725 SAINT FELIX DE LODEZ - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole “ Les Vignerons de Saint Félix – Saint Jean ” domicilié(e) 21 Avenue Marcelin Albert,34725 SAINT FELIX DE LODEZ - 34725 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCA Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean a également déposé les autres marques suivantes : Les Cavaliers


SCA Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean - 21 Avenue Marcelin Albert,34725 SAINT FELIX DE LODEZ - 34725 - France - SIREN 776076085


Société Coopérative Agricole “ Les Vignerons de Saint Félix – Saint Jean ” - 21 Avenue Marcelin Albert,34725 SAINT FELIX DE LODEZ - 34725 - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet total n°444007 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Vin de pays de zone, rouge, rosé, blanc. Vin de pays d'Oc, rouge, rosé, blanc.