TERRA ANCESTRA LES VIGNERONS DE ROQUEMAURE
Présentation de la marque TERRA ANCESTRA LES VIGNERONS DE ROQUEMAURE
Déposée le 17 décembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Les Vignerons de Roquemaure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA ANCESTRA LES VIGNERONS DE ROQUEMAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRA ANCESTRA LES VIGNERONS DE ROQUEMAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331657.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA ANCESTRA LES VIGNERONS DE ROQUEMAURE est expirée depuis le 17 décembre 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05