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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN
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Domaine des Trois Moulins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Trois Moulins
SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN

Numéro de dépôt :
3290950
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE NIMES
Date d'expiration :
26/04/2014
Domaine des Trois Moulins de SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN

Présentation de la marque Domaine des Trois Moulins

Déposée le 26 avril 2004 par la société SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE NIMES), la marque française « Domaine des Trois Moulins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 14 novembre 2024.

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN domicilié(e) RUE MIREILLE,30320 MARGUERITTES - 30320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 882 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN domicilié(e) RUE MIREILLE,30320 MARGUERITTES - 30320 - France.

La marque Domaine des Trois Moulins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Trois Moulins est expirée depuis le 26 avril 2014.

SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Bel Air , DOMAINE DE LA FONTAINE DE GEOFFROY , DOMAINE DE LA SAUVAGINE


SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN - RUE MIREILLE,30320 MARGUERITTES - 30320 - France - SIREN 775882889


SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN - RUE MIREILLE,30320 MARGUERITTES - 30320 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Republication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Vin. AOC, costières de Nimes provenant : – de l'exploitation de Mr Vier Jean Marc. Le grand clary 30230 Bouillargues. – de l'exploitation de Mme Lescole Sylvaine. 1 Av Yves Cazeaux. 30230 RODILHAN. – de l'exploitation du Lycée Agricole de Nimes Rodilhan 30230 RODILHAN. – de l'exploitation de Mr Monbel Didier. Chemin de Mandaillan. 30320 BEZOUCE. – de l'exploitation de Mr Piquet Denis. (GAEC PEGADOUIRO). 2 rue de la Source. 30320 BEZOUCE. – de l'exploitation de Mr Dardaillon Christian, 24 Av de Provence. 30320 MARGUERITTES. Domaine des trois moulins.