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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN
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Domaine de Bel Air
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine de Bel Air
SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN

Numéro de dépôt :
3581935
Date de dépôt :
11/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Domaine de Bel Air de SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN

Présentation de la marque Domaine de Bel Air

Déposée le 11 juin 2008 par la société SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Bel Air »

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN domicilié(e) Rue Mireille,30320 MARGUERITTES - 30320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 882 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN domicilié(e) Rue Mireille,30320 MARGUERITTES - 30320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Trois Moulins , DOMAINE DE LA FONTAINE DE GEOFFROY , DOMAINE DE LA SAUVAGINE


SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN - Rue Mireille,30320 MARGUERITTES - 30320 - France - SIREN 775882889


SCA LES VIGNERONS DE MARGUERITTES RODILHAN - Rue Mireille,30320 MARGUERITTES - 30320 - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet total n°494336 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Vins. Vins de Pays D'Oc, provenant de deux exploitations : DARDAILLON Christian 24, avenue de Camargue 30320 Marguerittes et EARL du Mas Bel Air Chemin de Redessan 30320 Marguerittes. Domaine de Bel Air