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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DE JONQUIERES SAINT VINCENT
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CANEPETIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANEPETIERES
SCA LES VIGNERONS DE JONQUIERES SAINT VINCENT

Numéro de dépôt :
3369499
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2015
CANEPETIERES de SCA LES VIGNERONS DE JONQUIERES SAINT VINCENT

Présentation de la marque CANEPETIERES

Déposée le 5 juillet 2005 par la société SCA LES VIGNERONS DE JONQUIERES SAINT VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANEPETIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DE JONQUIERES SAINT VINCENT domicilié(e) 20 RUE DE NIMES,30300 JONQUIERES SAINT VINCENT - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 878 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DE JONQUIERES domicilié(e) 20 RUE DE NIMES,30300 JONQUIERES SAINT VINCENT - 30300 - France.

La marque CANEPETIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANEPETIERES est expirée depuis le 5 juillet 2015.

SCA LES VIGNERONS DE JONQUIERES SAINT VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : SOLO DE JONQUIERES , DUO DE JONQUIERES


SCA LES VIGNERONS DE JONQUIERES SAINT VINCENT - 20 RUE DE NIMES,30300 JONQUIERES SAINT VINCENT - 30300 - France - SIREN 775878648


SCA LES VIGNERONS DE JONQUIERES - 20 RUE DE NIMES,30300 JONQUIERES SAINT VINCENT - 30300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Vins. Huile d'olive.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.