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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DE COSTIERES ET SOLEIL
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ARTELIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTELIANCE
SCA LES VIGNERONS DE COSTIERES ET SOLEIL, CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3895524
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
ARTELIANCE de SCA LES VIGNERONS DE COSTIERES ET SOLEIL

Présentation de la marque ARTELIANCE

Déposée le 9 février 2012 par la société SCA LES VIGNERONS DE COSTIERES ET SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTELIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DE COSTIERES ET SOLEIL domicilié(e) RUE EMILE BILHAU - 30510 - GENERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 463 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DE COSTIERES ET SOLEIL, M. Bernard NURIT domicilié(e) ROUTE DE LA CAVE - 30420 - CALVISSON - France.

La marque ARTELIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTELIANCE est expirée depuis le 9 février 2022.


SCA LES VIGNERONS DE COSTIERES ET SOLEIL, CAVE COOPERATIVE - RUE EMILE BILHAU - 30510 - GENERAC - France - SIREN 392463717


SCA LES VIGNERONS DE COSTIERES ET SOLEIL, M. Bernard NURIT - ROUTE DE LA CAVE - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Vins.