DOMAINE DE L'ORT D'AMOREL
Présentation de la marque DOMAINE DE L'ORT D'AMOREL
Déposée le 8 juin 1995 par la société SCA Les Maîtres Vignerons du Faugérois sca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE L'ORT D'AMOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE L'ORT D'AMOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'ORT D'AMOREL est expirée depuis le 8 juin 2015.
SCA Les Maîtres Vignerons du Faugérois sca a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2005 n°2286803 - Publication au BOPI 2005-04-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29