Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ORT D'AMOREL
SCA Les Maîtres Vignerons du Faugérois sca

Numéro de dépôt :
95575642
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
08/06/2015

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ORT D'AMOREL

Déposée le 8 juin 1995 par la société SCA Les Maîtres Vignerons du Faugérois sca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE L'ORT D'AMOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société SCA Les Maîtres Vignerons du Faugérois sca domicilié(e) Chemin des Près,34480 LAURENS (dossier no 2286803) - 34480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 005 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES MAÎTRES VIGNERONS DU FAUGEROIS M. Platelle Président domicilié(e) Cave Coopérative, Chemin des Près,34480 LAURENS (dossier no 2286803) - 34480 - France.

La marque DOMAINE DE L'ORT D'AMOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'ORT D'AMOREL est expirée depuis le 8 juin 2015.

SCA Les Maîtres Vignerons du Faugérois sca a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MAS BLANC , DOMAINE SAINT JEAN DU PUECH , CHATEAU DE FOUZILHON


SCA Les Maîtres Vignerons du Faugérois sca - Chemin des Près,34480 LAURENS (dossier no 2286803) - 34480 - France - SIREN 776005464


LES MAÎTRES VIGNERONS DU FAUGEROIS M. Platelle Président - Cave Coopérative, Chemin des Près,34480 LAURENS (dossier no 2286803) - 34480 - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2005 n°2286803 - Publication au BOPI 2005-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Vin Rouge et Rosé d'appellation Faugères Contrôlée