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Marques déposées par la société SCA Les Maîtres Vignerons du Faugérois SCA
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CHATEAU DE FOUZILHON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FOUZILHON
SCA Les Maîtres Vignerons du Faugérois SCA

Numéro de dépôt :
95596726
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
06/11/2015

Présentation de la marque CHATEAU DE FOUZILHON

Déposée le 6 novembre 1995 par la société SCA Les Maîtres Vignerons du Faugérois SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU DE FOUZILHON »

Le déposant est la société SCA Les Maîtres Vignerons du Faugérois SCA domicilié(e) CHEMIN DES PRES,34480 LAURENS (dossier no 2290514) - 34480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 005 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAÎTRES VIGNERONS DU FAUGEROIS M. PLATELLE Président domicilié(e) Cave Coopérative, Chemin de la Murelle,34480 LAURENS (dossier no 2290514) - 34480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE FOUZILHON est expirée depuis le 6 novembre 2015.

SCA Les Maîtres Vignerons du Faugérois SCA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MAS BLANC , DOMAINE SAINT JEAN DU PUECH , DOMAINE DE L'ORT D'AMOREL


SCA Les Maîtres Vignerons du Faugérois SCA - CHEMIN DES PRES,34480 LAURENS (dossier no 2290514) - 34480 - France - SIREN 776005464


LES MAÎTRES VIGNERONS DU FAUGEROIS M. PLATELLE Président - Cave Coopérative, Chemin de la Murelle,34480 LAURENS (dossier no 2290514) - 34480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488749 - Publication au BOPI 2009-01-06

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2005 n°2290514 - Publication au BOPI 2005-06-10

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Vin d'appellation Côteaux du Languedoc contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE FOUZILHON