Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée de l'Aubade
SCA Les Maîtres Vignerons de Vidauban - La Vidaubanaise, SCA

Numéro de dépôt :
3910523
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/04/2022
Cuvée de l\'Aubade de SCA Les Maîtres Vignerons de Vidauban - La Vidaubanaise

Présentation de la marque Cuvée de l'Aubade

Déposée le 4 avril 2012 par la société SCA Les Maîtres Vignerons de Vidauban - La Vidaubanaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cuvée de l'Aubade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la société SCA Les Maîtres Vignerons de Vidauban - La Vidaubanaise domicilié(e) 89 Chemin de Sainte Anne, BP 24 - 83550 - VIDAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 174 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maîtres Vignerons de Vidauban - La Vidaubanaise, Mlle Sandrine SALA domicilié(e) 89 Chemin de Sainte Anne, BP 24 - 83550 - VIDAUBAN - France.

La marque Cuvée de l'Aubade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée de l'Aubade est expirée depuis le 4 avril 2022.


SCA Les Maîtres Vignerons de Vidauban - La Vidaubanaise, SCA - 89 Chemin de Sainte Anne, BP 24 - 83550 - VIDAUBAN - France - SIREN 783174675


Les Maîtres Vignerons de Vidauban - La Vidaubanaise, Mlle Sandrine SALA - 89 Chemin de Sainte Anne, BP 24 - 83550 - VIDAUBAN - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.