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Marques déposées par SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel
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L'Ange Gris
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Ange Gris
SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel

Numéro de dépôt :
4609213
Date de dépôt :
20/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2029
L\'Ange Gris de SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel

Présentation de la marque L'Ange Gris

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2019 par SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Ange Gris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel domicilié(e) Grand Rue - 11360 - Cascastel des Corbières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel, Monsieur Atmann AFANNISS domicilié(e) Grand Rue - 11360 - Cascastel des Corbières - France.

La marque L'Ange Gris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ange Gris arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.

SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel a également déposé les autres marques suivantes : FRAXINUM , L'Ange Rouge , Timon lepidus , L'Ange Blanc , VILLASECA


SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel - Grand Rue - 11360 - Cascastel des Corbières - France


SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel, Monsieur Atmann AFANNISS - Grand Rue - 11360 - Cascastel des Corbières - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.