Marque expirée - Marque en non vigueur

So French
SCA Les Coteaux de Rieutort SCA

Numéro de dépôt :
3398338
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2015
So French de SCA Les Coteaux de Rieutort SCA

Présentation de la marque So French

Déposée le 7 décembre 2005 par SCA Les Coteaux de Rieutort SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « So French »

Le déposant est SCA Les Coteaux de Rieutort SCA domicilié(e) 12 Avenue Edouard bonnaf,34490 MURVIEL LES BEZIERS - 34490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Les Coteaux de Rieutort domicilié(e) 12 Avenue Edouard bonnaf,34490 MURVIEL LES BEZIERS - 34490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque So French est expirée depuis le 7 décembre 2015.


SCA Les Coteaux de Rieutort SCA - 12 Avenue Edouard bonnaf,34490 MURVIEL LES BEZIERS - 34490 - France


SCA Les Coteaux de Rieutort - 12 Avenue Edouard bonnaf,34490 MURVIEL LES BEZIERS - 34490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Vins.