Marque enregistrée - Marque en vigueur

VA Vendanges d'Anastasie
SCA LES COLLINES DU BOURDIC

Numéro de dépôt :
4603096
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
VA Vendanges d\'Anastasie de SCA LES COLLINES DU BOURDIC

Présentation de la marque VA Vendanges d'Anastasie

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par SCA LES COLLINES DU BOURDIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VA Vendanges d'Anastasie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est SCA LES COLLINES DU BOURDIC domicilié(e) CAVE COOPERATIVE - 30190 - BOURDIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES COLLINES DU BOURDIC, Madame Christine PULLARA domicilié(e) CAVE COOPERATIVE - 30190 - BOURDIC - France.

La marque VA Vendanges d'Anastasie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VA Vendanges d'Anastasie arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.

SCA LES COLLINES DU BOURDIC a également déposé les autres marques suivantes : GRENANDISE La folie des collines , SI'NATURE , BOURDIC , ECLAT DE GRIS , CAVEMOTION , M , (Marque figurative) , SAINT'M , SIGNATURE


SCA LES COLLINES DU BOURDIC - CAVE COOPERATIVE - 30190 - BOURDIC - France


SCA LES COLLINES DU BOURDIC, Madame Christine PULLARA - CAVE COOPERATIVE - 30190 - BOURDIC - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.