Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTE DES PLAGES RAMATUELLE
SCA Les Celliers des Vignerons de RAMATUELLE

Numéro de dépôt :
3816871
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2021
ROUTE DES PLAGES RAMATUELLE de SCA Les Celliers des Vignerons de RAMATUELLE

Présentation de la marque ROUTE DES PLAGES RAMATUELLE

Déposée le 21 mars 2011 par la société SCA Les Celliers des Vignerons de RAMATUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUTE DES PLAGES RAMATUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la société SCA Les Celliers des Vignerons de RAMATUELLE domicilié(e) Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 104 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LATTUGONI Gérald domicilié(e) Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France.

La marque ROUTE DES PLAGES RAMATUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE DES PLAGES RAMATUELLE est expirée depuis le 21 mars 2021.

SCA Les Celliers des Vignerons de RAMATUELLE a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DES CELLIERS DE RAMATUELLE , ROSE DE RAMATUELLE , CUVEE MOULINS PAILLAS , DOMAINE DE JEANNE


SCA Les Celliers des Vignerons de RAMATUELLE - Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France - SIREN 783104722


Monsieur LATTUGONI Gérald - Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Vin AOC Côtes de Provence produits dans la région de Ramatuelle.