Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSE DES CELLIERS DE RAMATUELLE
SCA LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE

Numéro de dépôt :
3716375
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2020
ROSE DES CELLIERS DE RAMATUELLE de SCA LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE

Présentation de la marque ROSE DES CELLIERS DE RAMATUELLE

Déposée le 24 février 2010 par la société SCA LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE DES CELLIERS DE RAMATUELLE »

Le déposant est la société SCA LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE domicilié(e) Quartier Les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 104 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LATTUGONI Gérald domicilié(e) Quartier Les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DES CELLIERS DE RAMATUELLE est expirée depuis le 24 février 2020.

SCA LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE RAMATUELLE , CUVEE MOULINS PAILLAS , ROUTE DES PLAGES RAMATUELLE , DOMAINE DE JEANNE


SCA LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE - Quartier Les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France - SIREN 783104722


Monsieur LATTUGONI Gérald - Quartier Les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Vin AOC Côtes de Provence produits dans la région de Ramatuelle.