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Marques déposées par la société SCA LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE
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ROSE DE RAMATUELLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROSE DE RAMATUELLE
SCA LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE

Numéro de dépôt :
3716374
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ROSE DE RAMATUELLE de SCA LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE

Présentation de la marque ROSE DE RAMATUELLE

Déposée le 24 février 2010 par la société SCA LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE DE RAMATUELLE »

Le déposant est la société SCA LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE domicilié(e) Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 104 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LATTUGONI Gérald domicilié(e) Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCA LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DES CELLIERS DE RAMATUELLE , CUVEE MOULINS PAILLAS , ROUTE DES PLAGES RAMATUELLE , DOMAINE DE JEANNE


SCA LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE - Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France - SIREN 783104722


LATTUGONI Gérald - Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567702 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Vins A.O.C. Côtes de Provence produits dans la région de Ramatuelle.