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Marques déposées par SCA LES CAVES RICHEMER
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TOP DE THAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP DE THAU
SCA LES CAVES RICHEMER, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3993700
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2023
TOP DE THAU de SCA LES CAVES RICHEMER

Présentation de la marque TOP DE THAU

Déposée le 27 mars 2013 par SCA LES CAVES RICHEMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOP DE THAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est SCA LES CAVES RICHEMER, COOPERATIVE domicilié(e) 1 RUE DU PROGRES - 34340 - MARSEILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES CAVES RICHEMER, M. BLANC JEAN PIERRE domicilié(e) 1 RUE DU PROGRES - 34340 - MARSEILLAN - France.

La marque TOP DE THAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP DE THAU est expirée depuis le 27 mars 2023.

SCA LES CAVES RICHEMER a également déposé les autres marques suivantes : Pick Pull


SCA LES CAVES RICHEMER, COOPERATIVE - 1 RUE DU PROGRES - 34340 - MARSEILLAN - France


SCA LES CAVES RICHEMER, M. BLANC JEAN PIERRE - 1 RUE DU PROGRES - 34340 - MARSEILLAN - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 12 décembre 2013 - Rejet partiel n°614661 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.