Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME DE L'IF ÉLEVAGE BIO DEPUIS 2007
SCA Les Bruyères, Société Civile

Numéro de dépôt :
4355943
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2027
LA FERME DE L\'IF ÉLEVAGE BIO DEPUIS 2007 de SCA Les Bruyères

Présentation de la marque LA FERME DE L'IF ÉLEVAGE BIO DEPUIS 2007

Déposée le 20 avril 2017 par la société SCA Les Bruyères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA FERME DE L'IF ÉLEVAGE BIO DEPUIS 2007 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la société SCA Les Bruyères domicilié(e) route du Manoir, Notre Dame de Courson - 14140 - LIVAROT PAYS D'AUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 378 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES BRUYERES, M. Scacchi Pierre-Henri domicilié(e) 34 RUE du Docteur Blanche - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA FERME DE L'IF ÉLEVAGE BIO DEPUIS 2007 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355943.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE L'IF ÉLEVAGE BIO DEPUIS 2007 arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.


SCA Les Bruyères, Société Civile - route du Manoir, Notre Dame de Courson - 14140 - LIVAROT PAYS D'AUGE - France - SIREN 384378196


SCA LES BRUYERES, M. Scacchi Pierre-Henri - 34 RUE du Docteur Blanche - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Viande ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.