Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES BALCONS DU MONT PILAT
/
LES BALCONS DU MONT PILAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES BALCONS DU MONT PILAT
SCA LES BALCONS DU MONT PILAT, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
98718984
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2028

Présentation de la marque LES BALCONS DU MONT PILAT

Déposée le 13 février 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES BALCONS DU MONT PILAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BALCONS DU MONT PILAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES BALCONS DU MONT PILAT domicilié(e) L'Aucize, 550 Route de Roisey - 42520 - BESSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 684 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES BALCONS DU MONT PILAT, M. FIASSON Emmanuel domicilié(e) L'Aucize, 550 Route de Roisey - 42520 - BESSEY - France.

La marque LES BALCONS DU MONT PILAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BALCONS DU MONT PILAT arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

SCA LES BALCONS DU MONT PILAT a également déposé les autres marques suivantes : LA BIO DU PILAT


SCA LES BALCONS DU MONT PILAT, Société Coopérative Agricole - L'Aucize, 550 Route de Roisey - 42520 - BESSEY - France - SIREN 350684403


SCA LES BALCONS DU MONT PILAT, M. FIASSON Emmanuel - L'Aucize, 550 Route de Roisey - 42520 - BESSEY - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2007 n°2355809 - Publication au BOPI 2007-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Inscription le 17 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721590 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17

Renouvellement sans limitation le 12 février 2018 n°2672010 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-12

Pommes, poires Boissons aux pommes, jus de pommes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.