Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TUR'BULLES
SCA LE VIGNERON SAVOYARD

Numéro de dépôt :
4598087
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
LES TUR\'BULLES de SCA LE VIGNERON SAVOYARD

Présentation de la marque LES TUR'BULLES

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par SCA LE VIGNERON SAVOYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TUR'BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est SCA LE VIGNERON SAVOYARD domicilié(e) 47 IMPASSE DE LA CAVE - 73310 - RUFFIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LE VIGNERON SAVOYARD, Monsieur GILLES CLERC domicilié(e) 47 IMPASSE DE LA CAVE - 73310 - RUFFIEUX - France.

La marque LES TUR'BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TUR'BULLES arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

SCA LE VIGNERON SAVOYARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES BARTELETTES


SCA LE VIGNERON SAVOYARD - 47 IMPASSE DE LA CAVE - 73310 - RUFFIEUX - France


SCA LE VIGNERON SAVOYARD, Monsieur GILLES CLERC - 47 IMPASSE DE LA CAVE - 73310 - RUFFIEUX - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).