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Marques déposées par la société SCA LE VIGNERON SAVOYARD
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DOMAINE DES APHILANTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES APHILANTES
SCA LE VIGNERON SAVOYARD, SCA

Numéro de dépôt :
3015150
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
06/03/2030

Présentation de la marque DOMAINE DES APHILANTES

Déposée le 6 mars 2000 par la société SCA LE VIGNERON SAVOYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « DOMAINE DES APHILANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la société SCA LE VIGNERON SAVOYARD domicilié(e) 47 IMPASSE DE LA CAVE, 73310 RUFFIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 163 978 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA LE VIGNERON SAVOYARD, SCA, M. CLERC GILLES domicilié(e) 47 IMPASSE DE LA CAVE, 73310 RUFFIEUX - France.

La marque DOMAINE DES APHILANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES APHILANTES arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

SCA LE VIGNERON SAVOYARD a également déposé les autres marques suivantes : LES TUR'BULLES , DOMAINE DES BARTELETTES , DOMAINE DES OPHRYS , DOMAINE DES SABOTS DE VENUS


SCA LE VIGNERON SAVOYARD, SCA - 47 IMPASSE DE LA CAVE, 73310 RUFFIEUX - France - SIREN 301163978


SCA LE VIGNERON SAVOYARD, SCA, M. CLERC GILLES - 47 IMPASSE DE LA CAVE, 73310 RUFFIEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439306 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30

Inscription le 24 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°791261 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-24

Inscription le 30 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791692 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-30

Renouvellement sans limitation le 11 août 2020 n°2756765 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-08-11

Vins de Savoie, appellation d'origine contrôlée, en provenance de l'exploitation exactement désignée " DOMAINE DES APHILANTES ".