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Marques déposées par la société SCA LE SILENE DES PEYRALS
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DOMAINE DU SILENE DES PEYRALS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SILENE DES PEYRALS
SCA LE SILENE DES PEYRALS, Société civile

Numéro de dépôt :
1565368
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
11/10/2019

Présentation de la marque DOMAINE DU SILENE DES PEYRALS

Déposée le 11 octobre 1989 par la société SCA LE SILENE DES PEYRALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « DOMAINE DU SILENE DES PEYRALS »

Le déposant est la société SCA LE SILENE DES PEYRALS domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 664 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU SILENE DES PEYRALS est expirée depuis le 11 octobre 2019.


SCA LE SILENE DES PEYRALS, Société civile - 278, avenue du Maréchal Juin - 34200 - SETE - France - SIREN 417664604


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 26 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255046 - Publication au BOPI 1998-05-26

Inscription le 26 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255047 - Publication au BOPI 1998-05-26

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2155207 - Publication au BOPI 1999-10-11

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°509518 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2009 n°2421958 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée "COTEAUX DU LANGUEDOC"