Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Rosé de Bessan
Numéro de dépôt :
3852064
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Le Rosé de Bessan
Déposée le 8 août 2011 par la société SCA LE ROSE DE BESSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Rosé de Bessan »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590137 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06