Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS
/
TERRA QUERCUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA QUERCUS
SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS, SCA

Numéro de dépôt :
3998652
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2023
TERRA QUERCUS de SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS

Présentation de la marque TERRA QUERCUS

Déposée le 15 avril 2013 par la société SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRA QUERCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS domicilié(e) 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 247 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES TEMPLIERS, M. LACOMBE FRANCK domicilié(e) 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France.

La marque TERRA QUERCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA QUERCUS est expirée depuis le 15 avril 2023.

SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DES TEMPLIERS


SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS, SCA - 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France - SIREN 783247000


LE CELLIER DES TEMPLIERS, M. LACOMBE FRANCK - 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Vins.