Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DES TEMPLIERS
SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS, SCA

Numéro de dépôt :
1239809
Date de dépôt :
30/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2023

Présentation de la marque LE CELLIER DES TEMPLIERS

Déposée le 30 juin 1983 par la société SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CELLIER DES TEMPLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS domicilié(e) 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 247 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS domicilié(e) 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France.

La marque LE CELLIER DES TEMPLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CELLIER DES TEMPLIERS est expirée depuis le 30 juin 2023.

SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS a également déposé les autres marques suivantes : TERRA QUERCUS


SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS, SCA - 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France - SIREN 783247000


SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS - 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236325 - Publication au BOPI 2003-02-06

Inscription le 13 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381015 - Publication au BOPI 2003-11-13

Renouvellement sans limitation n°2016507 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2013 n°2527491 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-15

Vins, spiritueux et liqueurs.