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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LA VEZELIENNE HENRY DE VEZELAY
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LES CAVES DE VEZELAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE VEZELAY
SCA LA VEZELIENNE HENRY DE VEZELAY, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3901882
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022
LES CAVES DE VEZELAY de SCA LA VEZELIENNE HENRY DE VEZELAY

Présentation de la marque LES CAVES DE VEZELAY

Déposée le 2 mars 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LA VEZELIENNE HENRY DE VEZELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LES CAVES DE VEZELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LA VEZELIENNE HENRY DE VEZELAY domicilié(e) 4 ROUTE DE NANCHEVRES - 89450 - SAINT-PERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 068 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LA VEZELIENNE HENRY DE VEZELAY domicilié(e) 4 ROUTE DE NANCHEVRES - 89450 - SAINT-PERE - France.

La marque LES CAVES DE VEZELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DE VEZELAY est expirée depuis le 2 mars 2022.

SCA LA VEZELIENNE HENRY DE VEZELAY a également déposé les autres marques suivantes : HENRY DE VEZELAY


SCA LA VEZELIENNE HENRY DE VEZELAY, Société Coopérative Agricole - 4 ROUTE DE NANCHEVRES - 89450 - SAINT-PERE - France - SIREN 379068588


SCA LA VEZELIENNE HENRY DE VEZELAY - 4 ROUTE DE NANCHEVRES - 89450 - SAINT-PERE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685438 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes ; plants.