Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vitilife Natural Anthocyanins Complex
SCA LA GARDONNENQUE

Numéro de dépôt :
3259949
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Vitilife Natural Anthocyanins Complex de SCA LA GARDONNENQUE

Présentation de la marque Vitilife Natural Anthocyanins Complex

Déposée le 28 novembre 2003 par la société SCA LA GARDONNENQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Vitilife Natural Anthocyanins Complex »

Le déposant est la société SCA LA GARDONNENQUE domicilié(e) 30360 CRUVIERS LASCOURS - 30360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 870 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl d'Avocats Patricia HIRSCH Avocat à la Cour domicilié(e) 1 rue du Cerisier,30900 NIMES - 30900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 05


SCA LA GARDONNENQUE - 30360 CRUVIERS LASCOURS - 30360 - France - SIREN 775870462


Selarl d'Avocats Patricia HIRSCH Avocat à la Cour - 1 rue du Cerisier,30900 NIMES - 30900 - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Rejet total n°400332 - Publication au BOPI 2004-09-27

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Colorants pour aliments. Huiles essentielles, cosmétique. Substances diététiques à usage médical.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.