Déposée le 10 octobre 2011 par la société SCA LA CHAMPAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « NOVAGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la société SCA LA CHAMPAGNE domicilié(e) 2 avenue de la Gare, COLIGNY, 51130 VAL DES MARAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 456 793 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LA CHAMPAGNE domicilié(e) 2 avenue de la Gare, COLIGNY, 51130 VAL DES MARAIS - France.
La marque NOVAGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAGRAIN est expirée depuis le 10 octobre 2021.
SCA LA CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAMPAGNE COLIGNY
SCA LA CHAMPAGNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 2 avenue de la Gare, COLIGNY, 51130 VAL DES MARAIS - France - SIREN 302456793
SCA LA CHAMPAGNE - 2 avenue de la Gare, COLIGNY, 51130 VAL DES MARAIS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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