Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCA JACQUES BEAUJEAU
/
LA DIVISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DIVISION
SCA JACQUES BEAUJEAU, SCA JACQUES BEAUJEAU

Numéro de dépôt :
3795309
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2021
LA DIVISION de SCA JACQUES BEAUJEAU

Présentation de la marque LA DIVISION

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2011 par SCA JACQUES BEAUJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DIVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est SCA JACQUES BEAUJEAU, SCA JACQUES BEAUJEAU domicilié(e) ROUTE DE MOZE 49320 BRISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA JACQUES BEAUJEAU domicilié(e) ROUTE DE MOZE 49320 BRISSAC - France.

La marque LA DIVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIVISION est expirée depuis le 6 janvier 2021.

SCA JACQUES BEAUJEAU a également déposé les autres marques suivantes : MARIE BEAUJEAU , DOMAINE DE FESLE , LES GROUAS , LES MELLERESSES , LES BOUJETS , LE SAVETIER , CUVEE DU CHATEAU , LES BOUJETS , VIEILLES VIGNES , CHEVALERIE


SCA JACQUES BEAUJEAU, SCA JACQUES BEAUJEAU - ROUTE DE MOZE 49320 BRISSAC - France


SCA JACQUES BEAUJEAU - ROUTE DE MOZE 49320 BRISSAC - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 18 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°770770 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.