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Marques déposées par la société SCA INTERCOMMUNALE DU PONT DU GARD
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LES COTEAUX DE l'AQUEDUC ROMAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COTEAUX DE l'AQUEDUC ROMAIN
SCA INTERCOMMUNALE DU PONT DU GARD

Numéro de dépôt :
3154121
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
18/03/2012
LES COTEAUX DE l\'AQUEDUC ROMAIN de SCA INTERCOMMUNALE DU PONT DU GARD

Présentation de la marque LES COTEAUX DE l'AQUEDUC ROMAIN

Déposée le 18 mars 2002 par la société SCA INTERCOMMUNALE DU PONT DU GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LES COTEAUX DE l'AQUEDUC ROMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la société SCA INTERCOMMUNALE DU PONT DU GARD domicilié(e) 30210 VERS PONT DU GARD - 30210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 951 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain DIDIER domicilié(e) La Cléde,30210 COLLIAS - 30210 - France.

La marque LES COTEAUX DE l'AQUEDUC ROMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COTEAUX DE l'AQUEDUC ROMAIN est expirée depuis le 18 mars 2012.


SCA INTERCOMMUNALE DU PONT DU GARD - 30210 VERS PONT DU GARD - 30210 - France - SIREN 775951635


Alain DIDIER - La Cléde,30210 COLLIAS - 30210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Bières, eaux minérales. Boissons alcooliques à savoir vins de pays.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.