Déposée le 22 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCA Hygiene Products
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRESENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCA Hygiene Products domicilié(e) 7 rue de la Haye Boissy pole, Immeuble le Dome - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 395 109 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADMINISTER, Mme DESMOUSSEAUX ANNE domicilié(e) 39 RUE EICHENBERGER - 92800 - PUTEAUX - France.
La marque PRESENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA Hygiene Products, SAS - 7 rue de la Haye Boissy pole, Immeuble le Dome - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 509395109
ADMINISTER, Mme DESMOUSSEAUX ANNE - 39 RUE EICHENBERGER - 92800 - PUTEAUX - France
Renouvellement sans limitation n°2084996 - Publication au BOPI 1997-13
Inscription le 27 janvier 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°154334 - Publication au BOPI 1993-01-27
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341594 - Publication au BOPI 2007-05-18
Inscription le 2 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°457777 - Publication au BOPI 2007-05-02
Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265183 - Publication au BOPI 1998-10-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520011 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520008 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 30 mars 2010 - Changement de dénomination n°520010 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 30 mars 2010 - Changement de dénomination n°520012 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2017 n°2652467 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-22
Inscription le 28 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°744110 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28
Papier, articles en papier tels que papier hygiénique, serviettes de table, nappes, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;articles en carton;articles en ouate de cellulose tels que papier hygiénique, serviettes à démaquiller, mouchoirs à jeter, essuie-tout, rouleaux ménage et autres articles d'hygiène à usage domestique et sanitaire;produits de l'imprimerie;journaux, revues, imprimés, livres;magazines, prospectus;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PRESENCE"
