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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCA Hygiene Products
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MILLE FLEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MILLE FLEURS
SCA Hygiene Products, societe par actions simplifiee

Numéro de dépôt :
1461161
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2018

Présentation de la marque MILLE FLEURS

Déposée le 20 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCA Hygiene Products auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILLE FLEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCA Hygiene Products domicilié(e) 7 Rue De La Haye Roissy Pole, Immeuble Le Dome - 93290 - TREMBLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Hygiene Products, c/o Patrix IP Services domicilié(e) Sjoporten 4 - 41764 - GOTEBORG - Suède.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MILLE FLEURS est expirée depuis le 20 avril 2018.

SCA Hygiene Products a également déposé les autres marques suivantes : ODOUR CONTROL LIBRA TENA , SLIPAD , NANA , NANA NATURAL CARE , INSTADRY , O.U.I. ELODEE , 7 SEPT , ODOUR CONTROL LIBRA TENA , NANA CONFIANCE QUOTIDIENNE , POUR VIVRE DANS TOUS LES SENS


SCA Hygiene Products, societe par actions simplifiee - 7 Rue De La Haye Roissy Pole, Immeuble Le Dome - 93290 - TREMBLAY - France


SCA Hygiene Products, c/o Patrix IP Services - Sjoporten 4 - 41764 - GOTEBORG - Suède


Demande de renouvellement le 17 avril 2008 n°2105512 - Publication au BOPI 2008-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Renouvellement sans limitation n°2105512 - Publication au BOPI 1998-09

Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265183 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 30 mars 2010 - Changement de dénomination n°520012 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 30 mars 2010 - Changement de dénomination n°520010 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520004 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520007 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520011 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2008 n°2370569 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2008-04-17

Papier, articles en papier tels que papier hygiénique, serviettes de table, nappes, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;articles en carton;aticles en ouate de cellulose tels que papier hygiénique, serviettes à démaquiller, mouchoirs à jeter, essuie-tout, rouleaux ménage et autres articles d'hygiène à usage domestique et sanitaire;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, livres, revues, magazines et prospectus;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].