Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLU-COUCHE
SCA HYGIENE PRODUCTS S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98757310
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque EVOLU-COUCHE

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SCA HYGIENE PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EVOLU-COUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCA HYGIENE PRODUCTS domicilié(e) 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque EVOLU-COUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLU-COUCHE est expirée depuis le 2 novembre 2008.

SCA HYGIENE PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : ODOUR CONTROL LIBRA TENA , SLIPAD , NANA , NANA NATURAL CARE , INSTADRY , O.U.I. ELODEE , 7 SEPT , ODOUR CONTROL LIBRA TENA , NANA CONFIANCE QUOTIDIENNE , POUR VIVRE DANS TOUS LES SENS


SCA HYGIENE PRODUCTS S.A. (Société Anonyme) - 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France - SIREN 475581948


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Couches hygiéniques pour incontinents. Couches en papier ou en cellulose (à jeter). Couches-culottes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.