Déposée le 5 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SCA HYGIENE PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISCREET TENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCA HYGIENE PRODUCTS domicilié(e) 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 948 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque DISCREET TENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119530.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA HYGIENE PRODUCTS SA (Société anonyme) - 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France - SIREN 475581948
BURAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Inscription le 30 mars 2010 - Changement de dénomination n°520012 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520011 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 30 mars 2010 - Changement de dénomination n°520010 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520007 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; pansements ; coton hydrophile ; serviettes périodiques ; couches et culottes hygiéniques pour incontinents ; protège-slips (produits hygiéniques) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison. Vêtements et sous-vêtements, chaussures, chapellerie ; couches absorbantes en matières textiles, langes pour bébés en matières textiles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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